Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOM, MAUD ET LES AUTRES...
Numéro de dépôt :
1652517
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2001
Présentation de la marque TOM, MAUD ET LES AUTRES...
Déposée le 27 mars 1991 par FRANCIOSA Gino auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM, MAUD ET LES AUTRES... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOM, MAUD ET LES AUTRES... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM, MAUD ET LES AUTRES... est expirée depuis le 27 mars 2001.
FRANCIOSA Gino a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35